C’est une tendance qui émerge, des observateurs américains et acteurs de la blockchain se sont penchés sur notre modèle des SCIC, les Sociétés coopératives d’intérêt collectif, et ils nous l’envient…
La technologie blockchain est marquée par le sceau de la popularité. Les projets se multiplient, avec un potentiel reconnu énorme, et cela aussi bien chez les théoriciens de la technologie que chez les codeurs, les commerçants, les chefs d’entreprise, ou les spéculateurs. Tous reconnaissent en particulier la capacité de la blockchain à réunir une communauté des plus petits aux plus grands acteurs autour des plateformes construites sur cette technologie.
S’ajoute à ce mouvement la défiance qui s’est installée sur les systèmes mondialisés, en échec depuis que la crise s’est installée en 2007/2008, dont nous sommes encore particulièrement dépendants. Cette défiance se mesure par le désintérêt pour les pratiques globalisées de la finance mondiale, et en contre partie l’émergence de modèles communautaires.
La blockchain, modèle du futur
Pour développer des modèles communautaires à l’échelle des écosystèmes, il faut disposer de plateformes sécurisées pour supporter les échanges. C’était la grande force des plateformes globalisées, mais ces dernières affichent désormais plutôt leurs faiblesses. C’est là qu’un nouveau modèle technologique a fait ses preuves via l'expérience du Bitcoin : la blockchain.
Celle-ci a démontré sa capacité de suivre collectivement et d’unifier les transactions, ou les évènements pour d’autres usages que les cryptomonnaies comme les contrats intelligents (smart contracts), au travers de multiples bases de données distribuées, via un point unique, le grand-livre. C’est à la fois sécurisé, la chaine assure la continuité des transactions, et économique, réduisant la nécessité de disposer d’intermédiaires tiers de confiance coûteux en ressources et en temps.
A la recherche d’un modèle partagé
Si la blockchain offre un modèle industriel robuste, sécurisé, évolutif, applicable des petits aux grands projets, elle reste une ‘simple’ plateforme de transaction qui doit s’exprimer dans un cadre rigide, principalement celui des règles de la finance. Il lui manque certainement un cadre juridique adapté, capable de supporter la plateforme partagée sans but lucratif, aux éventuels revenus non partagés entre les actionnaires.
Et c’est là que, via certains projets de startups françaises qui en ont adopté la forme, l’écosystème américain de la blockchain a découvert l’existence d’un modèle juridique en France capable de supporter celui de la technologie. Ce modèle coopératif n’est pas nouveau en France, il est issu en particulier des utopies des débuts de l’ère industrielle en Europe. Il fait l’objet en France d’un mouvement actif, celui des SCOP (Sociétés coopératives participatives), des entreprises à but non lucratif qui appartiennent à leurs salariés, et dont la gestion est démocratique (en assemblée générale, 1 personne = 1 voix).
Le modèle coopératif à la française
Ces sociétés peuvent prendre deux formes juridiques, la société coopérative et participative (SCOP) ou la société coopérative d’intérêt collectif (SCIC). Ce sont des entreprises commerciales, de type SA (Société Anonyme), SAS (Société par actions simplifiées) ou encore SARL (Société à responsabilité limitée). Elles sont inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés et soumises aux impôts commerciaux.
Les particularités des SCOP sont nombreuses, et intéressantes. Par exemple, le capital est possédé au minimum à 51 % par les salariés. Environ 45 % des bénéfices constituent une réserve impartageable destinée à la consolidation des fonds propres et des investissements. Et elles sont soumises aux mêmes impératifs de bonne gestion et d’innovation que les sociétés classiques.
Les SCIC
La SCIC (Société coopérative d’intérêt collectif) a été créée par la loi 2001-624 du 17 juillet 2001. Elle permet d’associer des personnes physiques ou morales de droit privé ou public autour d’un projet commun. Et elle doit obligatoirement associer des salariés (et/ou des producteurs), des bénéficiaires (clients, fournisseurs, collectivités, bénévoles), et des partenaires (entreprises privées, financeurs, associations).
Le fonctionnement des SCIC prévoit la gestion démocratique dans un mode qui ne privilégie pas la lucrativité. L’entreprise appartient à ses salariés, mais pas seulement, et c’est là qu’est l’originalité du modèle des SCIC, puisque le capital peut être détenu également par les bénéficiaires de l’activité (les clients, les usagers, les fournisseurs) et par une troisième catégorie d’actionnaires regroupant des collectivités locales, des bénévoles, des financeurs, etc. Aucune de ces parties prenantes ne peut avoir la majorité, ce qui implique intrinsèquement un partage des pouvoirs.
On comprend l’intérêt que commencent à porter à notre modèle des SCIC les communautés qui se construisent sur la base technologique de la blockchain, un modèle d’entreprise classique mais sans but lucratif, où les pouvoirs sont partagés, et les capacités d’innovation et de partage sont préservées...
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